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  1. Accueil
  2. La collectivité et son territoire
  3. Comprendre la collectivité
  4. Délibérations

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Procès-verbal du Bureau Communautaire 20/03/2023 Procès verbal Bureau 30/05/2023
Remboursement des frais de désobstruction sur le domaine public 13/03/2023 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 14/03/2023
2023_29_Maîtrise d'oeuvre pour l'extension de la zone d'activités économiques de Viry (marché n°202028_ccg) - Décision de résiliation 13/03/2023 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 14/03/2023
Procès-verbal du Bureau Communautaire 13/03/2023 Procès verbal Bureau 30/05/2023
Accord cadre de lutte contre les espèces envahissantes par criblage - concassage - tri des rhizomes sur tout le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n0202263_ccg) - Attribution 13/03/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 14/03/2023
Candidature de la Communauté de Communes du Genevois au fonds Vert - Axe 3 accompagnement de la stratégie nationale biodiversité 2030 - 2.3.3 réduction des pressions - lutte contre les espèces exotiques envahissantes 07/03/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 08/03/2023
Liste des délibérations 06/03/2023 Liste des délibérations Bureau 07/03/2023
Procès-verbal du Bureau Communautaire 06/03/2023 Procès verbal Bureau 30/05/2023
Maintenance préventive, curative et prédictive des équipements de la Régie de l'eau et de l'assainissement du Genevois (marché n°202262_CCG) - Attribution 06/03/2023 Eau-assainissement Bureau 13/03/2023
Haute-Savoie rénovation énergétique - Convention de coordination et de financement du service départemental - Période 2022-2023 - Avenant n°1 06/03/2023 Habitat Bureau 13/03/2023
Convention d'objectifs et de financement entre la Communauté de Communes du Genevois (CCG) et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la Haute-Savoie concernant le Relais Petite Enfance (RPE) 02/03/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 06/03/2023
Convention de mise à disposition d'une salle par la commune d'Archamps à la Communauté de Communes du Genevois pour les temps d'animation du relais Petite Enfance 02/03/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 06/03/2023
Création de places en crèches publiques intercommunales à Saint-Julien, hameau de Cervonnex et à Chenex - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité (CDAS) 2023 28/02/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 06/03/2023
Réaménagement de l'accueil du siège de la Communauté de Communes du Genevois - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité (CDAS) 2023 28/02/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 06/03/2023
Contrat territorial pour le mobilier usagé - Approbation 28/02/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 02/03/2023
Exécution d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois - Avenant n°1 27/02/2023 Délibération Conseil communautaire 06/03/2023
Concession d'aménagement du quartier de la gare à Saint-Julien-en-Genevois - Procédure de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et maîtrise du foncier par voie d'expropriation 27/02/2023 Délibération Conseil communautaire 06/03/2023
Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes - Personnalités qualifiées membres du jury concours - Désignation de Monsieur FAVRE 27/02/2023 Arrêté Arrêté du Président/VIce-Président(e) 06/03/2023
Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes - Personnalités qualifiées membres du jury concours - Désignation de Monsieur NODERMANN 27/02/2023 Arrêté Arrêté du Président/VIce-Président(e) 06/03/2023
Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes - Personnalités qualifiées membres du jury concours - Désignation de Monsieur PRUZAK 27/02/2023 Arrêté Arrêté du Président/VIce-Président(e) 06/03/2023