-A +A

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Attribution du marché d’étude géotechnique pour les travaux de construction d’une station d’épuration des eaux usées à Neydens (marché n° 202435_ccg) 03/10/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 04/10/2024
Attribution du marché d’étude géotechnique pour les travaux de construction d’une station d’épuration des eaux usées à Neydens (marché n° 202435_ccg) 03/10/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 04/10/2024
Désignation de Monsieur Julien BOUCHET pour présider la Commission d’appel d’offres du 07 octobre 2024 03/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 04/10/2024
Avenant n° 2 au marché n° 202128_ccg Assurance responsabilité civile 01/10/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 04/10/2024
Convention de co-financement du poste de chef de projet Territoire d’Industrie « Pays de Gex – Genevois – Terre Valserhône » pour la période 2024-2026 27/09/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 27/09/2024
Convention de partenariat pour le Collectif Parentalité du Genevois 23/09/2024 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 24/09/2024
Approbation de la convention de portage par l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie de parcelles situées à Saint-Julien-en-Genevois 23/09/2024 Economie Conseil communautaire 27/09/2024
Suppression et création d’emplois – budget principal 23/09/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 27/09/2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 23/09/2024 Liste des délibérations Conseil communautaire 27/09/2024
Budget supplémentaire 2024 – budget annexe Régie Assainissement 23/09/2024 Finances Conseil communautaire 30/09/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 23 septembre 2023 23/09/2024 Liste des délibérations Bureau 27/09/2024
Approbation de la convention de coordination et de financement du service public de la performance énergétique de l'habitat entre le Département de la Haute-Savoie et la Communauté de Communes du Genevois pour l'année 2024 23/09/2024 Habitat Bureau 27/09/2024
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux humides, des réseaux secs et de l’aménagement de la rue Hector Berlioz à Saint-Julien-en-Genevois – Lot 01 B - Travaux VRD / Génie Civil 23/09/2024 Assainissement Bureau
27/09/2024
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux humides, des réseaux secs et de l’aménagement de la rue Hector Berlioz à Saint-Julien-en-Genevois – Lot 01 B - Travaux VRD / Génie Civil 23/09/2024 Assainissement Bureau 27/09/2024
Convocation au Conseil communautaire du 23 septembre 2024 23/09/2024 Administration Conseil communautaire 17/09/2024
Approbation de la convention cadre tripartite relative à la création et installation d’un cinquième poste éducatif dédié à la mission de prévention spécialisée entre le Département de la Haute-Savoie, la Communauté de Communes du Genevois et l’établisseme 23/09/2024 Social Bureau 27/09/2024
Budget annexe Régie Assainissement – affectation des résultats 2023 23/09/2024 Finances Conseil communautaire 27/09/2024
Acquisition des parcelles BD 108-109 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité 23/09/2024 Habitat Conseil communautaire
27/09/2024
Attribution du marché pour l’aménagement d'une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps (marché n° 202434_ccg) 23/09/2024 Social Bureau 24/09/2024
Acquisition des parcelles BD 108-109 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité 23/09/2024 Habitat Conseil communautaire 27/09/2024