Eaux usées

Qu’est-ce que l’assainissement des eaux usées ?

Les eaux usées sont constituées : 

• Des eaux vannes (eau des toilettes),
• Des eaux ménagères (lavabos, cuisine, lave-linge, douche…).

Elles doivent être collectées et traitées avant d’être rejetées dans le milieu naturel.

L’assainissement en quelques chiffres  

L’assainissement de l’eau sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois c'est :  

• 309 km de canalisations,
• 31 postes de relevage,
• 5 stations macrophytes (à filtres plantés de roseaux),
• 2 stations d’épuration classiques,
• En 2024, plus de 4,2 millions de m3 ont été collectés.

Les stations d’épuration intercommunales 

Assainissement collectif des eaux usées

L’assainissement collectif des eaux usées concerne les habitations raccordées au réseau public. Dans ce cas, les eaux usées sont collectées et traitées dans les stations d’épuration intercommunales par la Communauté de Communes du Genevois.

Cette mission englobe :

• La réalisation des différents investissements nécessaires,
• La conduite des stations d’épuration,
• Le curage des réseaux,
• Les analyses et les prélèvements réalisés dans le cadre de l’autosurveillance réglementaire,
• Le traitement des boues,
• Le contrôle des branchements des abonnés. 

Ce service est assuré en régie pour l'ensemble des communes. 

Service public d’assainissement non collectif (SPANC)

L’assainissement non collectif (ANC) des eaux usées concerne les habitations qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. Dans ce cas, des installations individuelles de traitement des eaux usées doivent être installées.

Les missions du SPANC sont les suivantes :

• Diagnostic des installations existantes,
• Vérification périodique du bon fonctionnement,
• Vérification de la conception avant le dépôt des permis de construire ou dans le cadre d’une réhabilitation,
• Vérification de l’exécution des travaux pour les installations neuves ou réhabilités,
• Contrôle obligatoire dans le cas d'une vente.

La conception, la réalisation, l’entretien et la réhabilitation des ouvrages ANC sont à la charge du propriétaire et sous sa responsabilité.