Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont exceptionnellement fermés l'après-midi du mardi 20 janvier 2026.

Merci pour votre compréhension et bonne semaine !

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public pour mener les actions de lutte contre les espèces invasives

#Transition écologique
Date de délibération : 12/01/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 16/01/2026
b_20260112_tran_002_0.pdf PDF - 1.71 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la convention de prestation de services entre la Communauté de Communes du Genevois et le Pôle métropolitain du Genevois français

#Administration
Date de délibération : 12/01/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 16/01/2026
b_20260112_adm_003.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Convention de financement et d’entretien, au titre du Fonds Départemental de Financement et d’Entretien (FDIS), relative à la création d’une passerelle modes doux de franchissement de l’Aire dans le cadre de l’aménagement de la ViaRhôna

#Mobilité
Date de délibération : 08/01/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/01/2026
dec_2026_009_conv_fdis_viarhona_passerelle_aire.pdf PDF - 3.19 Mo Télécharger