Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Contrat de bail professionnel avec l’association S.O.S Médecins Annecy et Agglomération du local situé dans la résidence Le Galien au 26 avenue de Genève à Saint-Julien-en-Genevois, et appartenant à la Communauté de Communes du Genevois

#Foncier #Social
Date de délibération : 05/10/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/10/2026
dec_2026_128_bail_pro_sos_medecins.pdf PDF - 30.14 Mo Télécharger

Attribution du marché de services de curage des réseaux d’assainissement, des postes de relèvement et des stations d’épuration du Genevois, et d’inspection télévisée des canalisations (marché n° 2026-25)

#Assainissement
Date de délibération : 05/10/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/10/2026
dec_2026_130_attrib_marche_2026_25.pdf PDF - 1.28 Mo Télécharger

Rapports 2025 sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif

#Eau-assainissement
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/10/2026
c_20260928_eauasst_114.pdf PDF - 3.24 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale de l’Association internationale pour la qualité environnementale et le développement durable des territoires d’activités (PALME)

#Administration #Economie
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/10/2026
c_20260928_adm_108.pdf PDF - 1.18 Mo Télécharger

Contrat de bail professionnel avec la Maison médical de garde du Genevois du local situé dans la résidence Le Galien au 26 avenue de Genève à Saint-Julien-en-Genevois, et appartenant à la Communauté de Communes du Genevois

#Foncier #Social
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 02/10/2026
dec_2026_127_bail_mmg.pdf PDF - 21.41 Mo Télécharger

Convention de financement de l’Observatoire local des loyers entre la Communauté de Communes du Genevois l’association Pour le logement savoyard - Agence départementale d’information sur le logement 74 (PLS.ADIL 74) pour l’année 2026

#Habitat
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/10/2026
dec_2026_124_conv_2026_fin_oll.pdf PDF - 6.19 Mo Télécharger

Adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois au Réseau Compost Citoyen (RCC) Auvergne-Rhône-Alpes

#Déchets
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 02/10/2026
b_20260928_dech_028.pdf PDF - 1.22 Mo Télécharger

Approbation du projet de réforme statutaire du Pôle métropolitain du Genevois français afin de préciser la compétence optionnelle Autorité Organisatrice des Mobilités (AOM)

#Mobilité
Date de délibération : 28/09/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/10/2026
c_20260928_adm_103.pdf PDF - 1.72 Mo Télécharger