Alerte sécheresse Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4). Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.
Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Interventions Structurantes (FDIS) 2025 dans le cadre du projet de création d’un parking-relais sur le site d’Archparc à Archamps
#Mobilité
Date de délibération : 17/09/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 22/09/2026
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement Losinger Marrazzi dans le réseau public d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois
#Assainissement
Date de délibération : 30/07/2026Type de document :
Arrêté du Président
Mise en ligne : 30/07/2026
Avenant n° 01 au lot n°47 « Electricité CFO / CFA » au marché de réaménagement de l’accueil du siège de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2023-13)
#Bâtiment
Date de délibération : 28/07/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 30/07/2026
Attribution du marché de services pour la maintenance préventive, curative et prédictive des équipements de la Régie de l’eau et de l’assainissement du Genevois (marché n° 2026-03)
#Eau-assainissement
Date de délibération : 28/07/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 30/07/2026
Avenant n° 01 au lot n° 10 « Peintures intérieures » du marché d'aménagement d'une crèche et d'une maison d'assistants maternels à Archamps (marché n° 2024-34)
#Petite enfance
Date de délibération : 28/07/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 30/07/2026
Attribution d’une aide à l’organisme de logement social HALPADES pour la production de 7 logements locatifs sociaux dans le cadre de l’opération « Evidence » située à Archamps
#Habitat
Date de délibération : 17/07/2026Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 30/07/2026