Jour férié - fête nationale  
Les services intercommunaux (services administratifs, service des eaux, Maison de la Justice et du Droit...) sont fermés les lundi 13 et mardi 14 juillet.
Les déchetteries intercommunales sont fermées le mardi 14 juillet.
La collecte des ordures ménagères est quant à elle maintenue. Exceptionnellement, les tournées sont effectuées le matin et le soir toute la semaine.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Vigilance orange canicule
Le département de la Haute-Savoie est placé en vigilance orange canicule à partir de ce mardi 7 juillet à midi. Adoptez les bons réflexes, protégez-vous et protéger vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Compte Financier Unique (CFU) et affectation des résultats 2025 – Budget annexe Régie assainissement

#Assainissement #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_083.pdf PDF - 2.63 Mo Télécharger

Modification des Crédits de Paiement (CP) – Budget annexe Régie eau

#Eau #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_093.pdf PDF - 1.47 Mo Télécharger

Compte Financier Unique (CFU) et affectation des résultats 2025 – Budget annexe ZAE

#Economie #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_085.pdf PDF - 2.40 Mo Télécharger

Adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois à l’Association internationale pour la qualité environnementale et le développement durable des territoires d’activités (PALME)

#Economie
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 30/06/2026
b_20260622_eco_009.pdf PDF - 1.46 Mo Télécharger

Budget supplémentaire 2026 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

#Aménagement #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_091.pdf PDF - 4.23 Mo Télécharger

Avenant n° 02 au lot n° 84 – Menuiseries bois agencement – du marché de réaménagement de l'accueil du siège de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2023-13)

#Bâtiment
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 30/06/2026
b_20260622_bat_013.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Remplacement d’un membre du Conseil d’exploitation commun aux Régies d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration #Eau-assainissement
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_adm_078.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2025 de la concession d'aménagement du Quartier de la Gare à Saint-Julien-en-Genevois

#Aménagement
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_amgt_101.pdf PDF - 3.10 Mo Télécharger