Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4). Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avenant n° 01 au marché de travaux de la passerelle route des Vignes – Viarhôna Sud Leman (marché n° 2024-33)

#Mobilité
Date de délibération : 06/07/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 15/07/2026
b_20260706_mob_018.pdf PDF - 1.49 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission du groupement de commandes « Marchés de services et de fournitures portant sur les systèmes d'information de la Communauté de Communes et de la Ville de Saint-Julien »

#Administration
Date de délibération : 06/07/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 15/07/2026
b_20260706_adm_021.pdf PDF - 1.08 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission du groupement de commandes « Pour la passation d’un marché public pour mener les actions de lutte contre les espèces invasives »

#Administration #Transition écologique
Date de délibération : 06/07/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 15/07/2026
b_20260706_adm_024.pdf PDF - 1.07 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la révision générale n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Bossey

#Aménagement
Date de délibération : 06/07/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 15/07/2026
b_20260706_amgt_016.pdf PDF - 6.00 Mo Télécharger

Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois de quatre véhicules via l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP)

#Administration
Date de délibération : 06/07/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 15/07/2026
b_20260706_adm_019.pdf PDF - 1.56 Mo Télécharger

Election des représentants de la CCG à la Commission du groupement de commandes relatif à divers marchés portant sur les voiries, les espaces publics et les réseaux humides de la CCG et de la Ville de Saint-Julien

#Administration
Date de délibération : 06/07/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 15/07/2026
b_20260706_adm_022.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la révision générale n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Bossey

#Aménagement
Date de délibération : 06/07/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 15/07/2026
b_20260706_amgt_017.pdf PDF - 7.33 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission du groupement de commandes « Marché de services, fournitures et travaux portant sur les bâtiments de la CCG et de la Ville de Saint-Julien »

#Administration #Bâtiment
Date de délibération : 06/07/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 15/07/2026
b_20260706_adm_020.pdf PDF - 1.57 Mo Télécharger