Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent afin de s’adapter aux fortes chaleurs tout en continuant à vous accueillir dans les meilleures conditions.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois d’une emprise de 246 m² sur la parcelle cadastrée section BE n° 251 située à Saint-Julien-en-Genevois, propriété de la société HALPADES, dans le cadre de la ViaRhôna

#Foncier #Mobilité
Date de délibération : 12/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/05/2026
dec_2026_066_acquisition_stjulien_viarhona.pdf PDF - 1.73 Mo Télécharger

Renouvellement d’adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois à l’association « Pour le logement savoyard - Agence départementale d’information sur le logement » (PLS.ADIL 74) et convention partenariale 2026

#Habitat
Date de délibération : 04/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/05/2026
dec_2026_060_conv_adhesion_plsadil_74.pdf PDF - 2.22 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association La Neyd’ des parcelles cadastrées section B n° 1263, 2157, 2163, 2311 et 2315 situées à Neydens

#Foncier
Date de délibération : 04/05/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/05/2026
dec_2026_059_conv_mad_zae_envignes_la_neyd.pdf PDF - 1.57 Mo Télécharger