Mentions légales

Présentation du site

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les utilisateurs du site www.cc-genevois.fr sont informés de l'identité des responsables assurant sa création et de son suivi :

• Propriétaire : Communauté de Communes du Genevois - 38 rue Georges de Mestral, 74160 Archamps, France - 04 50 95 92 60
• Création et maintenance : Agence Drupal Advency - 34 rue du Languedoc, 31000 Toulouse, France - https://www.advency.fr/
• Hébergement : OVH - 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France - 09 72 10 10 07
• Directeur de publication : Florent BENOIT, Président de la Communauté de Communes du Genevois

Propriété intellectuelle

La Communauté de Communes du Genevois détient l’ensemble des droits de propriété intellectuelle et droits d’usage relatifs aux contenus accessibles sur son site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos et documents téléchargeables, sauf mention contraire ou autorisation spécifique accordée par leurs auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces contenus, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de la Communauté de Communes du Genevois.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu constitue une contrefaçon et fera l’objet de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Responsabilité

Ce site a pour objectif d’informer le public sur services et projets de la Communauté de Communes du Genevois et sur la collectivité en général. Les informations diffusées sont régulièrement mises à jour, mais la collectivité ne peut garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité de l’ensemble des contenus.

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. La Communauté de Communes du Genevois n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant aux contenus qui y sont diffusés.