Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Modification de la décision n° DEC-2026-106 du 28 juillet 2026 portant attribution du marché (n° 2026-03) de services pour la maintenance préventive, curative et prédictive des équipements de la Régie de l’eau et de l’assainissement du Genevois

#Eau-assainissement
Date de délibération : 24/09/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 05/10/2026
dec_2026_120_modif_dec_2026_106.pdf PDF - 1.39 Mo Télécharger

Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Interventions Structurantes (FDIS) 2025 dans le cadre du projet de création d’un parking-relais sur le site d’Archparc à Archamps

#Mobilité
Date de délibération : 17/09/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/09/2026
dec_2025_100_dde_subv_fdis_p+r.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Convention d’occupation temporaire avec la Société Lyonnaise pour la Construction (SLC), Bouygues Immobilier et l’Office Public de l’Habitat de la Haute-Savoie (OPH 74), d’une emprise sur les parcelles cadastrées section AL n° 248 et 249

#Foncier #Mobilité
Date de délibération : 16/09/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/09/2026
dec_2026_116_conv_occup_tempo_perly.pdf PDF - 1.95 Mo Télécharger

Convention relative aux essais de conformité avant et après travaux à proximité des réseaux dans le cadre de l’opération immobilière du macro-lot n° 5 de Perly de la concession d’aménagement du Quartier de la gare à Saint-Julien-en-Genevois

#Aménagement
Date de délibération : 16/09/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 23/09/2026
dec_2026_113_conv_essais_conformite_reseaux_quartier_gare.pdf PDF - 1.52 Mo Télécharger

Avenant n° 01 à la relance du lot n° 83 « Enseigne extérieure – signalétique » du marché de réaménagement de l’accueil du siège de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2025-27)

#Bâtiment
Date de délibération : 16/09/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 23/09/2026
dec_2026_119_avenant_1_lot_83_marche_2025_27_0.pdf PDF - 1.76 Mo Télécharger

Convention de partenariat entre l’U2P Auvergne-Rhône-Alpes et la Communauté de Communes du Genevois pour la participation à la Journée Nationale du Commerce de Proximité de l’Artisanat et du Centre-Ville (JNCP) du 10 octobre 2026

#Economie
Date de délibération : 16/09/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 25/09/2026
dec_2026_118_conv_partenariat_jncp.pdf PDF - 1.53 Mo Télécharger

Convention de groupement de commandes entre le CAUE 74 et la Communauté de Communes du Genevois en vue de la passation d’un accord cadre à procédure adaptée relatif à des prestations du service de conseil architectural, urbain et paysager

#Aménagement
Date de délibération : 14/09/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 18/09/2026
b_20260914_amgt_026.pdf PDF - 1.70 Mo Télécharger