Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de groupement de commandes entre le CAUE 74 et la Communauté de Communes du Genevois en vue de la passation d’un accord cadre à procédure adaptée relatif à des prestations du service de conseil architectural, urbain et paysager

#Aménagement
Date de délibération : 14/09/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 18/09/2026
b_20260914_amgt_026.pdf PDF - 1.70 Mo Télécharger

Liste des délibérations du Bureau communautaire du 14 septembre 2026

#Administration #Aménagement #Finances #Transition écologique
Date de délibération : 14/09/2026 Type de document : Liste des délibérations du Bureau communautaire Mise en ligne : 18/09/2026
b_20260914_liste_delibs_0.pdf PDF - 0.93 Mo Télécharger

Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2026-15)

#Transition écologique
Date de délibération : 14/09/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 18/09/2026
b_20260914_tran_027.pdf PDF - 1.41 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 14 septembre 2026

#Administration
Date de délibération : 14/09/2026 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 05/10/2026
b_20260914_pv.pdf PDF - 0.29 Mo Télécharger

Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie d'avances auprès du Service Finances de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration #Finances
Date de délibération : 01/09/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 02/09/2026
arr_nomination_regisseur_fin.pdf PDF - 1.46 Mo Télécharger