Conseil communautaire du 29 avril 2024

I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Information / débat 

1. Bilan à mi-mandat du projet de territoire

2. Conseil développement - présentation du rapport d’activité 2023 et annonce du séminaire Transition et Territoire avec The Shift Project

III. Compte-rendu des représentations : SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain du Genevois Français, GLCT Transfrontalier, EPF 74, GLCT Transports, Association des Maires de Haute-Savoie, Office de Tourisme des Monts de Genève, Syane

IV. Compte-rendu des travaux du Bureau communautaire et des décisions du Président

V. Approbation des procès-verbaux du Conseil communautaire des 18 décembre 2023 et 29 janvier 2024

VI. Délibérations 

1. Administration

1.1. Actualisation de la composition des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois

2. Habitat

2.1. Plan partenarial de gestion de la demande et d'information du demandeur

2.2. Acquisition de la parcelle BD111 située sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité

3. Mobilité

3.1. Tarifs des transports scolaires et dates d’inscription pour la rentrée scolaire 2024-2025

4. Petite enfance

4.1. Avenant n° 02 au marché de maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une maison d’assistantes maternelles et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois

VII. Divers