Résultats de la recherche

1. MARCHÉ PORTANT SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE L'ACCUEIL DU SIÈGE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GENEVOIS (N°202313_CCG)- ATTRIBUTION

   Fichiers 20230703_b_bat_30.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 11 juillet, 2023- 10:45 ...

2. AVIS SUR LA MODIFICATION N°1 DE DROIT COMMUN DU PLU DE JONZIER-EPAGNY

   Fichiers 20230703_b_amgt_32.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 11 juillet, 2023- 10:45 ...

3. ACCORD-CADRE À BON DE COMMANDE PORTANT SUR L’ÉTUDE DE SCHÉMA DIRECTEUR DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF, DIAGNOSTIC DES RÉSEAUX, COMPLÉMENT DU SIG ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES (MARCHÉ N°202321)- ATTRIBUTION

   Fichiers 20230703_b_eauasst_34.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 11 juillet, 2023- 10:45 ...

4. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 03 juillet 2023

   Fichiers b_230703_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 11 juillet, 2023- 10:45 ...

5. Procès-verbal du Bureau communautaire du 22 mai 2023

   mai, 2023 Fichiers b_230522_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 11 juillet, 2023- 12:00 ...

6. Procès-verbal du Bureau communautaire du 24 avril 2023

   Fichiers b_230424_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 11 juillet, 2023- 12:00 ...

7. Procès-verbal du Bureau communautaire du 04avril 2023

   Fichiers b_230403_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 11 juillet, 2023- 12:15 ...

8. Commande UGAP Logiciel CIVIL NET FINANCES

   séance:  Mardi, 11 juillet, 2023 Fichiers 2023_62_global.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 13 juillet, ...

9. Mission de consolidation et d’approfondissement de diagnostics existants en vue d’établir un diagnostic social de territoire, préalable à la signature de la Convention Territoriale Globale entre la CAF et la CCG (marché n°202307) Avenant n°01

   séance:  Mardi, 11 juillet, 2023 Fichiers 2023_65_global.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 13 juillet, ...

10. Acquisition des parcelles AO 4 AO 6 et AO 10 situées sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de création d’un bassin d’écrêtement des crues

    séance:  Mardi, 11 juillet, 2023 Fichiers 2023_66_acquisition_parcelles_sju_bassin_crues.pdf date de mise ...