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Délibérations et comptes-rendus

Titre Date Thème Instance Téléchargement
Modification du montant de la taxe de séjour 14/12/2015 Tourisme Conseil communautaire
Attribution du marché de réhabilitation de la déchetterie de Neydens 14/12/2015 Déchets Conseil communautaire
Autorisation de dépenses d'investissement préalables au vote du budget général 2016 14/12/2015 Finances Conseil communautaire
Attribution du marché de fourniture d'un camion de collecte des déchets par bacs roulants 14/12/2015 Déchets Conseil communautaire
Attribution du marché de travaux eau et assainissement pour le hameau d'Epagny - commune de Jonzier 14/12/2015 Eau-assainissement Conseil communautaire
Avenant à la convention de raccordement sur le réseau primaire genevois 14/12/2015 Assainissement Conseil communautaire
Tramway - Décision modificative n°2015-02 07/12/2015 Finances Bureau
Attribution du marché de travaux eau potable RD18 à Feigères 07/12/2015 Eau Bureau
Eau -Décision modificative n° 2015-03 07/12/2015 Finances Bureau
MTJD - Convention AVIJ 74 association aide aux victimes 07/12/2015 Social Bureau
Compte-rendu du Bureau communautaire 07/12/2015 Compte-rendu Bureau
Attribution du marché de nettoyage des locaux de la CCG - Lot 1 07/12/2015 Administration Bureau
Attribution du marché de nettoyage des locaux de la CCG - Lot 2 07/12/2015 Administration Bureau
Budget général - Décision modificative n° 2015-01 07/12/2015 Finances Bureau
Agenda d'accessibilité programmée pour les ERP communautaires 30/11/2015 Bâtiment Conseil communautaire
Agenda d'accessibilité programmée pour les transports 30/11/2015 Mobilité Conseil communautaire
Avenant n°1 à la convention intermodale entre le CD74 et la CCG 30/11/2015 Mobilité Conseil communautaire
Avenant n°1 au lot 3 du marché transports scolaires 30/11/2015 Mobilité Conseil communautaire
Compte-rendu du Conseil communautaire 30/11/2015 Compte-rendu Conseil communautaire
Avenant 2 marché de traitement des déchets provenant des déchetteries de la CCG - Lot n°1 30/11/2015 Déchets Conseil communautaire