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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Acquisition des parcelles BD 108-109 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité 23/09/2024 Habitat Conseil communautaire
27/09/2024
Attribution du marché pour l’aménagement d'une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps (marché n° 202434_ccg) 23/09/2024 Social Bureau 24/09/2024
Acquisition des parcelles BD 108-109 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité 23/09/2024 Habitat Conseil communautaire 27/09/2024
Acquisition des parcelles AP3 et AP4 situées sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de création d’un bassin d’écrêtement des crues 23/09/2024 Rivières Décision du Président/Vice-Président(e) 24/09/2024
Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2023 23/09/2024 Déchets Conseil communautaire
27/09/2024
Attribution du marché de mandataire pour la création de voies cyclables « ViaRhôna » sur le territoire du Genevois (marché n° 2024-32_ccg) 23/09/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 24/09/2024
Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2023 23/09/2024 Déchets Conseil communautaire 27/09/2024
Protocole d’accord transactionnel à intervenir avec la société BOUCHERIE CHARCUTERIE MARTEL dans le cadre des travaux du tramway 23/09/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 24/09/2024
Approbation des rapports sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement pour l’année 2023 23/09/2024 Eau-assainissement Conseil communautaire 27/09/2024
Convention de partenariat pour le Collectif Parentalité du Genevois 23/09/2024 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 24/09/2024
Approbation de la convention de portage par l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie de parcelles situées à Saint-Julien-en-Genevois 23/09/2024 Economie Conseil communautaire 27/09/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 23/09/2024 Procès verbal Conseil communautaire 21/10/2024
Suppression et création d’emplois – budget principal 23/09/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 27/09/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 signé 23/09/2024 Procès verbal Conseil communautaire 05/12/2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 23 septembre 2024 23/09/2024 Liste des délibérations Conseil communautaire 27/09/2024
Budget supplémentaire 2024 – budget annexe Régie Assainissement 23/09/2024 Finances Conseil communautaire 30/09/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 23 septembre 2023 23/09/2024 Liste des délibérations Bureau 27/09/2024
Approbation de la convention de coordination et de financement du service public de la performance énergétique de l'habitat entre le Département de la Haute-Savoie et la Communauté de Communes du Genevois pour l'année 2024 23/09/2024 Habitat Bureau 27/09/2024
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux humides, des réseaux secs et de l’aménagement de la rue Hector Berlioz à Saint-Julien-en-Genevois – Lot 01 B - Travaux VRD / Génie Civil 23/09/2024 Assainissement Bureau
27/09/2024
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux humides, des réseaux secs et de l’aménagement de la rue Hector Berlioz à Saint-Julien-en-Genevois – Lot 01 B - Travaux VRD / Génie Civil 23/09/2024 Assainissement Bureau 27/09/2024