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Délibérations et comptes-rendus

Titre Date Thème Instance Téléchargement
Compte-rendu du Bureau communautaire 02/05/2016 Compte-rendu Bureau
Compte-rendu du Conseil Communautaire 25/04/2016 Compte-rendu Conseil communautaire
compte-rendu du Bureau communautaire 18/04/2016 Compte-rendu Bureau
Compte rendu du bureau communautaire 04/04/2016 Compte-rendu Bureau
Compte-rendu du Conseil Communautaire 21/03/2016 Compte-rendu Conseil communautaire
Compte rendu du bureau communautaire 07/03/2016 Compte-rendu Bureau
Compte-rendu du conseil communautaire 29/02/2016 Compte-rendu Conseil communautaire
Compte rendu du Bureau communautaire 22/02/2016 Compte-rendu Bureau
Compte rendu du Bureau Communauttaire 08/02/2016 Compte-rendu Bureau
Conseil communautaire 01/02/2016 Conseil communautaire
Compte-rendu du Conseil communautaire 01/02/2016 Compte-rendu Conseil communautaire
compte rendu du Bureau communautaire 25/01/2016 Compte-rendu Bureau
Désignation d'un représentant à l'Etablissement Public Foncier (EPF) 14/12/2015 Administration Conseil communautaire
Budget Général - autorisation de programme et crédits de paiement 2015 14/12/2015 Finances Conseil communautaire
Création d'un poste permanent gardien de dechetterie 14/12/2015 Ressources Humaines Conseil communautaire
Autorisation de dépenses d'investissement préalables au vote du budget 2016 de l'eau 14/12/2015 Finances Conseil communautaire
Tram - Avenant à la convention interpartenariale au titre du FEDER entre la CCG et la ville de St Julien 14/12/2015 Mobilité Conseil communautaire
Compte-rendu du Conseil communautaire 14/12/2015 Compte-rendu Conseil communautaire
Autorisation de dépenses d'investissement préalables au vote du budget 2016 de l'assainissement 14/12/2015 Finances Conseil communautaire
Modification du montant de la taxe de séjour 14/12/2015 Tourisme Conseil communautaire