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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Remplacement du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration de la Maison de l’éco 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe ZAE 04/11/2024 Finances Conseil communautaire
18/11/2024
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission locale de l’eau du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’Arve 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget Principal 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 18/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe Tramway 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 18/11/2024
Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration du collège public du Vuache à Vulbens 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe Transport à la demande 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 18/11/2024
Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration du collège public Arthur Rimbaud à Saint-Julien-en-Genevois 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe ZAE 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 18/11/2024
Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration du collège public Jean-Jacques Rousseau à Saint-Julien-en-Genevois 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe ZAC de Cervonnex 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 18/11/2024
Affectation des résultats 2023 – Budget Principal 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 14/11/2024
Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Conseil d’administration du lycée public Madame De Staël à Saint-Julien-en-Genevois 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 04 novembre 2024 signé 04/11/2024 Procès verbal Conseil communautaire 05/12/2024
Attribution de subventions de fonctionnement 2024 04/11/2024 Finances Bureau 08/11/2024
Affectation des résultats 2023 – Budget annexe Régie eau 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 14/11/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 04 novembre 2024 04/11/2024 Liste des délibérations Bureau 08/11/2024
Affectation des résultats 2023 – Budget annexe Transport à la demande 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe Régie eau 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 18/11/2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 04 novembre 2024 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 08/11/2024