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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Avenant n° 5 au marché de mission de maitrise d’œuvre, ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la ViaRhôna et deux axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot 1 (marché n° 2 08/07/2025 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 09/07/2025
Avenant n° 01 au contrat de mission de coordination sécurité et protection santé pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois 08/07/2025 Eau-assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 09/07/2025
Avenant n° 01 au contrat de mission de contrôle technique pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois 08/07/2025 Eau-assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 09/07/2025
Avenant n° 01 au marché (n° 202251_ccg) de maîtrise d’œuvre pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois 08/07/2025 Eau-assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 09/07/2025
Attribution de l’accord-cadre de maîtrise d’œuvre de la renaturation et de l’aménagement des abords de l’Aire, y compris le dévoiement des réseaux humides 07/07/2025 Rivières Décision du Président/Vice-Président(e) 09/07/2025
Définition de l’intérêt métropolitain de la compétence Mobilité 30/06/2025 Mobilité Conseil communautaire 07/07/2025
Arrêt du compte administratif 2024 – Budget annexe Locaux Europa 30/06/2025 Finances Conseil communautaire 09/07/2025
Décision modificative 2025 n° 1 – Budget annexe Tramway 30/06/2025 Finances Conseil communautaire 02/07/2025
Fixation de la composition et des modalités de fonctionnement du Comité des partenaires de la Communauté de Communes du Genevois 30/06/2025 Mobilité Conseil communautaire 07/07/2025
Arrêt du compte de gestion 2024 – Budget principal 30/06/2025 Finances Conseil communautaire 09/07/2025
Autorisation accordée à Teractem de déposer une demande d’autorisation de défrichement dans le cadre de la concession d’aménagement de l’Ecoparc du Genevois 30/06/2025 Economie Conseil communautaire 07/07/2025
Avenant n° 2 au marché relatif à la mission de consolidation et d’approfondissement de diagnostics existants en vue d’établir un diagnostic social de territoire, (marché n° 202307_ccg) 30/06/2025 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 02/07/2025
Arrêt du compte de gestion 2024 – Budget annexe Régie eau 30/06/2025 Finances Conseil communautaire 09/07/2025
Fin des fonctions de régisseur pour la régie de recettes Genevois Roule 30/06/2025 Finances Arrêté du Président/VIce-Président(e) 04/07/2025
Arrêt du compte de gestion 2024 – Budget annexe Régie assainissement 30/06/2025 Finances Conseil communautaire 09/07/2025
Arrêt du compte de gestion 2024 – Budget annexe Tramway 30/06/2025 Finances Conseil communautaire 09/07/2025
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 30 juin 2025 30/06/2025 Liste des délibérations Bureau 07/07/2025
Arrêt du compte de gestion 2024 – Budget annexe Transports 30/06/2025 Finances Conseil communautaire 09/07/2025
Recours aux contrats d’apprentissage pour l’année scolaire 2025-2026 30/06/2025 Ressources Humaines Bureau 07/07/2025
Arrêt du compte de gestion 2024 – Budget annexe ZAE 30/06/2025 Finances Conseil communautaire 09/07/2025