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Délibérations et comptes-rendus

Titre Date Thème Instance Téléchargement
Compte-rendu du Bureau communautaire 23/11/2015 Compte-rendu Bureau
Convention de gestion entre la CCG et la ville de St Julien en matière de bâtiments 23/11/2015 Administration Bureau
Service commun "autorisation droit des sols" - Convention à intervenir avec la commune de Beaumont 23/11/2015 Administration Bureau
Avenant n°2 à la convention d'occupation des locaux par le Syndicat Mixte du Salève 23/11/2015 Administration Bureau
Convention Arve Pure 2018 23/11/2015 Assainissement Bureau
Budget annexe assainissement non collectif - Décision modificative n°2015-01 23/11/2015 Assainissement Bureau
Mission d'assistance en mobilité - Convention avec la commune de St Julien 23/11/2015 Mobilité Bureau
Convention entre la Mission Locale du Genevois et la CCG 23/11/2015 Social Bureau
Autorisations spéciales d'absence pour les agents de la CCG 23/11/2015 Ressources Humaines Bureau
Convention prévention spécialisée à intervenir avec le Département 23/11/2015 Social Bureau
Compte-rendu du Bureau communautaire 02/11/2015 Compte-rendu Bureau
Convention de groupement de commande pour l'achat d'un logiciel de gestion 02/11/2015 Mobilité Bureau
Compte-rendu du Conseil communautaire 26/10/2015 Compte-rendu Conseil communautaire
Compte-rendu du Bureau communautaire 19/10/2015 Compte-rendu Bureau
Compte-rendu du Bureau communautaire 05/10/2015 Compte-rendu Bureau
Schéma de mutualisation de la Communauté de Communes du Genevois 28/09/2015 Administration Conseil communautaire
Déclaration de projet tramway 28/09/2015 Mobilité Conseil communautaire
Contrat d'apprentissage service assainissement 28/09/2015 Ressources Humaines Conseil communautaire
Mise en œuvre d'un contrat local de santé (CLS) sur le territoire de la CCG - Demande de participation financière de l'ARS pour la réalisation d'un diagnostic local de santé préalable à la mise en place du CLS 28/09/2015 Social Conseil communautaire
Compte-rendu du Conseil communautaire 28/09/2015 Compte-rendu Conseil communautaire