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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité de direction de l’Office de Tourisme Monts du Genevois 14/04/2025 Administration Conseil communautaire 25/04/2025
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande (marché n° 202404_ccg) 14/04/2025 Rivières Bureau 25/04/2025
Autorisation de recrutement de deux agents non titulaires en contrat de projet – Budget principal 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Remplacement d’un membre du Bureau communautaire 14/04/2025 Administration Conseil communautaire 25/04/2025
Approbation de la convention de partenariat 2025-2028 entre Annemasse Agglo et la Communauté de Communes du Genevois pour le déploiement d’un point relais de la Cité des Métiers du Grand Genève 14/04/2025 Economie Bureau 25/04/2025
Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie eau 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire
25/04/2025
Adoption du budget primitif 2025 – Budget principal 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget principal 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 avril 2025 14/04/2025 Procès verbal Conseil communautaire 20/06/2025
Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe Régie eau 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Création de postes 2025 – Budget annexe Régie eau 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 14 avril 2025 (non signée) 14/04/2025 Liste des délibérations Bureau 18/04/2025
Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe Régie assainissement 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie eau 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Renoncement aux transferts d’office de certains pouvoirs de police administrative spéciale des Maires au Président de la Communauté de communes du Genevois 11/04/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 15/04/2025
Souscription à une ligne de trésorerie – Budget annexe Régie Eau 10/04/2025 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 10/04/2025
Règlement de fonctionnement des crèches de la Communauté de Communes du Genevois pour la période 2025/2029 10/04/2025 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 14/04/2025
Règlement du service des transports scolaires de la Communauté de Communes du Genevois 09/04/2025 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 14/04/2025
Convention d’occupation précaire entre la Communauté de Communes du Genevois et Monsieur Joao MBELENGUE d’une maison meublée située sur la parcelle n° BD111 à Saint-Julien-en-Genevois 09/04/2025 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 18/04/2025
Demande de subvention au titre du Contrat départemental d’avenir et de solidarité 2025 pour la construction de locaux administratifs et techniques du Service des Eaux 07/04/2025 Eau-assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 10/04/2025