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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Pôle métropolitain du Genevois français 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 21/11/2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 04 novembre 2024 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 08/11/2024
Affectation des résultats 2023 – Budget annexe ZAE 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 14/11/2024
Fixation du montant des indemnités des élus 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Affectation des résultats 2023 – Budget annexe Tramway 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 14/11/2024
Modification du nombre de commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Affectation des résultats 2023 – Budget annexe Zac de Cervonnex 04/11/2024 Finances Conseil communautaire 14/11/2024
Désignation des membres du Conseil d'exploitation commun des Régies d’eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget Principal 04/11/2024 Finances Conseil communautaire
18/11/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 04 novembre 2024 04/11/2024 Procès verbal Conseil communautaire 02/12/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 04 novembre 2024 04/11/2024 Procès verbal Bureau 31/01/2025
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Pôle métropolitain du Genevois français 04/11/2024 Administration Conseil communautaire
14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe Tramway 04/11/2024 Finances Conseil communautaire
18/11/2024
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil 04/11/2024 Administration Conseil communautaire 14/11/2024
Approbation du budget supplémentaire 2024 – Budget annexe Transport à la demande 04/11/2024 Finances Conseil communautaire
18/11/2024
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Solenn BEN OTHMANE, 7ème Vice-Présidente 18/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 21/10/2024
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Nouare KISMOUNE, Directeur Général des Services 18/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 21/10/2024
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Béatrice FOL, 8ème Vice-Présidente 18/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 21/10/2024
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Nouare KISMOUNE, Directeur Général des Services 18/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 21/10/2024
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Marc GENOUD, 9ème Vice-Président 18/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 21/10/2024