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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie eau 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Autorisation de recrutement de personnels non titulaires pour accroissement temporaire d’activité – Budgets annexes Régies eau et assainissement 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Attribution de subventions de fonctionnement en faveur de l’éducation pour l'année 2025 14/04/2025 Finances Bureau 25/04/2025
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie assainissement 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Approbation de la convention entre la Commune de Saint-Julien-en-Genevois, la Communauté de Communes du Genevois et l’association « ARIES » pour la création d’un poste de médiation santé 14/04/2025 Social Conseil communautaire 25/04/2025
Attribution de subventions de fonctionnement en faveur de la culture pour l'année 2025 14/04/2025 Finances Bureau 25/04/2025
Approbation d’une subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe Tramway 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Remplacement d’un membre du Conseil d'exploitation commun des Régies d’eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois 14/04/2025 Administration Conseil communautaire 25/04/2025
Attribution d’une subvention de fonctionnement en faveur de l’agriculture pour l'année 2025 14/04/2025 Finances Bureau 25/04/2025
Approbation d’une subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe ZAE 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat intercommunal de gestion des terrains d’accueil 14/04/2025 Administration Conseil communautaire 25/04/2025
Approbation de la convention de participation financière 2025-2030 entre la Chambre d’agriculture Savoie Mont-Blanc et la Communauté de Communes du Genevois pour la mission d’expertise et de suivi des épandages 14/04/2025 Assainissement Bureau 25/04/2025
Approbation pour l’année 2025 des taux de fiscalité et du produit de la taxe GEMAPI 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale de l’Etablissement public foncier de la Haute-Savoie 14/04/2025 Administration Conseil communautaire 25/04/2025
Attribution du marché de travaux de bouclage du réseau d’eau potable et de renouvellement du réseau d’eaux usées, création d’un réseau d’eaux pluviales avenue du Général de Gaulle à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202510) 14/04/2025 Eau-assainissement Bureau 25/04/2025
Création de postes 2025 – Budget principal 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité de direction de l’Office de Tourisme Monts du Genevois 14/04/2025 Administration Conseil communautaire 25/04/2025
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande (marché n° 202404_ccg) 14/04/2025 Rivières Bureau 25/04/2025
Autorisation de recrutement de deux agents non titulaires en contrat de projet – Budget principal 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Remplacement d’un membre du Bureau communautaire 14/04/2025 Administration Conseil communautaire 25/04/2025