Prochain Conseil communautaire

L’ordre du jour sera le suivant : 

I. Constatation du quorum

II. Désignation d’un secrétaire de séance

III. Délibérations

1. Economie

1.1. Compte-rendu annuel à la collectivité locale de l'Ecoparc du Genevois au titre de l'année 2024, présenté par TERACTEM

1.2. Approbation de la convention de portage par l'Etablissement public foncier de Haute-Savoie d'une parcelle située dans la zone d'activité économique des Tattes à Viry

2. Aménagement

2.1. Compte-rendu annuel à la collectivité locale du Quartier Gare au titre de l'année 2024

2.2. Approbation de l’avenant n° 2 à la convention-cadre Plan foncier de la Communauté de Communes du Genevois pour la période 2023-2029

3. Mobilité

3.1. Approbation de l'avenant n° 1 à la convention-cadre relative aux actions de mobilité durable assurées par l’Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc pour la Communauté de Communes du Genevois

4. Administration

4.1. Accord de principe sur la recomposition du Conseil communautaire, l’année précédant celle du renouvellement général des Conseils municipaux

4.2. Fixation du montant des indemnités des élus

4.3. Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syane 

4.4. Remplacement d'un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à la Commission consultative paritaire de Haute-Savoie au titre de la loi de Transition énergétique pour la croissance verte

IV. Actualités de la Communauté de Communes du Genevois

V. Compte-rendu des représentations dans les organismes extérieurs

VI. Compte-rendu des travaux du Bureau communautaire et des décisions du Président

VII.  Approbation des procès-verbaux du Conseil communautaire des 14 avril et 26 mai 2025

VIII. Divers