Conseil Communautaire du 27 novembre 2023

L’ordre du jour sera le suivant :

I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Information / débat :
1. Petite enfance
a. Signature officielle de la Convention Territoriale Globale en présence de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
2. Déchets
a. Travaux d’enfouissement de la déchetterie de Neydens
3. Mobilité
a. Rapport de la chambre régionale des comptes sur les mesures Léman Express – réponse
b. Nouvelle offre de transports
 

III. Compte-rendu des représentations : SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES, Office de Tourisme, SYANE
 

IV. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président
 

V. Approbation des procès-verbaux du Conseil communautaire des 26 juin et 10 juillet 2023
 

VI. Délibérations
1. Habitat
a. Avis de la Communauté de Communes du Genevois au projet d’avenant à l’arrêté préfectoral portant approbation du schéma départemental relatif à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage
2. Mobilité
a. Avenant n° 5 à la convention cadre Ourà
3. Eau-assainissement 
a. Attribution du marché de maîtrise d’œuvre portant sur la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202251_ccg)

b. Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de branchements et d'astreinte sur des canalisations d'eau potable et assainissement
4. Finances
a. Budget principal : adoption du référentiel M57
b. Budget annexe ZAE : adoption du référentiel M57
c. Budget annexe ZAC Cervonnex : adoption du référentiel M57
d. Budget annexe Locaux Europa : adoption du référentiel M57
e. Budget principal : durée d’amortissement
f. Budget annexe ZAE : durée d’amortissement
g. Budget annexe ZAC Cervonnex : durée d’amortissement
h. Budget annexe Locaux Europa : durée d’amortissement
i. Budget annexe Tramway : durée d’amortissement
j. Budget annexe Régie Eau : durée d’amortissement
k. Budget annexe Régie Assainissement : durée d’amortissement
l. Budget principal et budgets annexes : règlement budgétaire et financier
m. Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie Eau
n. Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie Assainissement
VII. Divers