Conseil Communautaire du 24 avril 2023

L’ordre du jour sera le suivant :

I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Information/débat :

1. Présentation démarche ateliers fresque climat

2. Etat d’avancement des projets d’ISDI, organisation à adopter entre CCG et communes pour conduire les procédures

III. Arrêt du procès-verbal du Conseil communautaire du 27 février 2023

IV. Compte-rendu des représentations : SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, Association des Maires, Office de Tourisme

V. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président

VI. Délibérations

1. Habitat : Arrêt n°2/3 du Programme Local de l’Habitat (PLH) 3

2. Avis de la CCG sur la vision territoriale transfrontalière

3. Eau/assainissement :

    a. Contrat de délégation de service public de la distribution de l’eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (communes d’Archamps, Beaumont, Bossey, Feigères et Saint-Julien-en-Genevois) – Approbation de l’avenant n°2

    b. Bordereau des prix unitaires des prestations assainissement à compter du 1er juillet 2023

4. Economie : cession à la société Alpes RT Promotion des parcelles AX 474, AX476 et AX 478 sur la Commune d’Archamps

5. Tourisme :

    a. Office de Tourisme - Approbation des comptes administratifs 2022, ainsi que du budget et du plan marketing 2023

    b. Renouvellement du classement en catégorie 1 de l’Office de Tourisme des Monts de Genève

VII. Divers

1. Reprise en régie de la collecte des emballages