L’ordre du jour sera le suivant :

I. Installation de Cédric Merlot, représentant de la commune de Viry, suite aux démissions de Denis Vellut et Michel Secret

II. Désignation d’un secrétaire de séance

III. Information/débat :

1. Rapports sur le prix et la qualité du service : déchets, eau et assainissement

IV. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire des 02, 30 mai et 20 juin 2022

V. Compte-rendu des représentations : SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, Association des Maires, Office de Tourisme

VI. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président

VII. Délibérations

1. Déchets : rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets 2021

2. Eau/assainissement : rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement 2021

3. Administration :

a. Modification du règlement intérieur de la Communauté de Communes

b. Remplacement de Denis Vellut au sein du SIVALOR (titulaire)

c. Remplacement de Clément Peromet au sein de l’EPF (suppléant)

d. Désignation des représentants de la Communauté de Communes au sein de la CLE du SAGE de l’Arve

e. Fourniture de véhicules destinés aux différents services de la Communauté de Communes du genevois (marché n°202025), lot n°4 – Avenant n°2

4. Social : convention d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels en vue de l’aménagement d’une crèche intercommunale sur la commune d’Archamps

5. Mobilité :

a. Tramway – commission d’indemnisation à l’amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de tramway – Création, désignation des représentants et approbation du règlement intérieur

b. Protocole transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois, la Ville de Saint-Julien et la société COLAS pour les lots 1A et 2 du marché de travaux d’aménagements structurants en faveur des transports publics et l’accessibilité au centre-ville de Saint-Julien

6. Environnement :

a. Convention d’adhésion au service de conseil énergie du SYANE – Renouvellement

b. Mise en œuvre du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – Energies renouvelables –Poursuivre le déploiement du solaire photovoltaïque – Prise de participation de la CCG au capital de la centrale villageoise « CitoyENergie »

7. Ressources Humaines : suppression et création de postes dans les trois micro-crèches

8. Finances :

a. Risque contentieux Matailly-Moissey – Budget DSP Eau – Constitution d’une provision pour risques et charges

b. Décisions Modificatives n°1 – Budgets Principal, régie Eau et ZAE

c. Avance de trésorerie du budget Principal aux budgets annexes des régies eau et assainissement

d. Exonération de TEOM pour les entreprises soumises à la redevance spéciale des déchets non ménagers et pour les entreprises exclues du service – année 2023

e. Remboursement de TEOM pour la SAS JBG FINANCES soumise à tort sur les exercices antérieurs

f. Apurement de créances prescrites – Budgets Principal, régies eau et assainissement

VIII. Divers