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Intercommunalité

Conseil Communautaire

24 fév 2020
20:00
CCG - amphithéatre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS

L’ordre du jour sera le suivant :

I. Information/débat :

1. Etude de restructuration des équipements sportifs à Saint-Julien

2. Budgets primitifs 2020

II. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 04 février 2020

III. Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

IV. Compte-rendu des travaux du Bureau – compte-rendu des décisions du Président

V. Délibérations

1. Finances :

a. Budget général et ses budgets annexes : budget primitif 2020

b. Autorisations de programmes budgets principal, régie assainissement, régie eau

c. Vote des taux 2020

d. Budget principal – Constitution d’une provision pour risque de non recouvrement des restes à recouvrer

2. Ressources Humaines :

a. Tableau des emplois et des effectifs 2020 budget principal

b. Tableau des emplois et des effectifs 2020 régie assainissement

c. Tableau des emplois et des effectifs 2020 régie eau

d. Recrutement d’agents non titulaires

e. Création d’emplois au budget principal

f. Création d’emplois au budget annexe régie eau

3. Administration :

a. Rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes

b. Modification des statuts du SMECRU – compétence GEMAPI

c. Convention de recours au service commun de la commande publique

4. Aménagement :

a. Approbation de la charte de gouvernance préalable à la démarche de transfert de compétence « Plan Local d’Urbanisme » à l’échelle intercommunale

b. Participation de la CCG au projet INTERREG France-Suisse VADEME

5. Mobilité :

a. Vœux adressés au Président de la Région Auvergne Rhône-Alpes, à l’Etat et au Conseiller d’Etat de Genève « pour un renforcement de l’offre ferroviaire de la ligne TER Annemasse-Bellegarde et un meilleur raccordement des gares de Valleiry et de St Julien au Léman Express »

b. Transports scolaires –tarifs à compter de l’année 2020

6. Environnement :

a. Adoption du Plan Climat Air Energie Territorial

b. Achat d’une parcelle agricole sur la commune de Viry

7. Economie :

a. Convention de gestion des ZAE 

b. Ecoparc du Genevois : approbation CRACL 2019

c. Convention mise à disposition terrain pour installation transformateur – zone des Grands Chavannoux à Vulbens

8. Tourisme :

a. Approbation du plan marketing/plan d’action 2020 de l’EPIC « Les monts de Genève » et du budget primitif 2020

b. Avenant n°2 à la convention d’objectifs tripartite 2018-2020 Annemasse Agglo /CCG /Office de Tourisme

c. Approbation lancement schéma de développement touristique commun Annemasse Agglo/CCG

9. Social : achat à la commune de Saint-Julien de locaux pour le relais d’assistants maternels

10. Habitat : conventionnement avec le CAUE pour la mise en place d’un service d’architectes-conseils

11. Eau et assainissement : exonération d’une partie des pénalités pour déplombage de compteur

VI. Divers

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