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Intercommunalité

Conseil Communautaire

28 oct 2019
20:00
CCG amphithéatre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS

L’ordre du jour sera le suivant :

I. Installation de Madame Marie-Thérèse DURRWELL-BRUN en remplacement de Madame Valérie BIGNON

II. Information/débat :

1. Périmètre, structuration et modalités de gouvernance autour de la prise de compétence PLU par la CCG

2. Evaluation à mi-parcours du SCoT

III. Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

IV. Compte-rendu des travaux du Bureau

V. Délibérations

1. Aménagement :

a. Approbation de l’évaluation à mi-parcours du SCoT

b. Acquisition de la parcelle AL92 par la CCG à la commune de St Julien et modalités d’exploitation transitoires du parking relais de Perly

2. Déchets : tarifs redevance spéciale pour l’année 2020

3. Environnement : attribution de l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) en vue de l’occupation du domaine public pour l’installation d’équipements photovoltaïques

4. Eau : plan de gestion pour la préservation de la ressource en eau du massif du Salève

5. Ressources Humaines :

a. Suppression et création d’emplois permanents d’agents sociaux

b. Contrat d’apprentissage au service assainissement

c. Contrat d’apprentissage au service petite enfance

6. Administration :

a. Désignation d’un représentant au SIGETA en remplacement de Mme Favre

b. Attribution de l’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande portant sur les services de télécommunications

7. Economie : portage foncier par l’établissement public foncier de terrains sur la zone d’activité « Acquit est » à Valleiry

VI. Divers

 

Evénements à venir

25/11/2019 - 20:00

Conseil Communautaire le 25 novembre 2019

CCG - amphithéatre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS