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Conseil Communautaire

23 sep 2019
20:00
CCG amphithéatre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS

L’ordre du jour sera le suivant :

I.Installation des représentants de la commune de Neydens

II.Information/débat :

1.Présentation activité association Passage

2.Bilan MTJD

III.Approbation compte-rendu du Conseil communautaire des 27 mai et 1er juillet 2019

IV.Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

V.Compte-rendu des travaux du Bureau  - compte-rendu des délégations au Président en matière de contentieux

VI.Délibérations

1.Administration :

a)Election d’un membre du Bureau

b)Remplacement de C Laverrière au sein de la CLECT

c)Remplacement de C Laverrière au sein d’organismes extérieurs : SIDEFAGE, SMECRU, CLE du SAGE

d)Désignation d’un membre au sein du Conseil d’exploitation eau ; désignation d’un membre au sein du Conseil d’exploitation assainissement

2.Déchets : 

a)Tarification des déchets professionnels pour l’année 2020

b)Approbation des règles de financement du service de collecte et de traitement des déchets ou soumis à la redevance spéciale et approbation de la liste des exclus

c)Remboursement TEOM entreprise SCI Les Combes

d)Attribution du marché « Fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés destinés à la collecte des déchets sur le territoire de la Communauté de communes du Genevois »

3.Environnement :

a)Avenant n°1 à la convention d’avance remboursable à la société GREEN GAS VIRY

b)Lancement de l’appel à manifestation d’intérêt en vue de l’occupation du domaine public pour l’installation d’équipements photovoltaïques

4.Economie : Ecoparc du Genevois – vente de terrains à TERACTEM parcelles AZ159, AZ160, AY88

5.Eau :

a)Remboursement frais de recherche fuite

b)Avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux nécessaires à l’exploitation de la nappe de Matailly-Moissey

6.Habitat :

a)Convention et contrat étude de territoire à intervenir avec les architectes conseil

b)Approbation du contrat de mise en œuvre du programme Diagnostics Energétiques Pour Accompagner la Rénovation (DEPAR) dans le cadre du PCAET

7.Finances : avance de trésorerie du budget général à la régie assainissement et du budget général à la régie eau

VII.Divers

Evénements à venir

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