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Intercommunalité

Conseil Communautaire

27 mai 2019
20:00
CCG Amphithéatre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS
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L’ordre du jour sera le suivant :

 

I – Information/débat :

  1. CRACL 2018 Ecoparc du Genevois
  2. Présentation du plan d’actions du Plan Climat

 

II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 25 mars 2019

 

III- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

 

IV - Compte-rendu des travaux du Bureau  

 

V - Délibérations

1. Economie :

a. Ecoparc du Genevois – approbation du CRACL 2018

b. bail à construction PF Création – ZAE des Grands Chavannoux à Vulbens

c. vente d’un terrain au SDIS

2. Environnement :

a. approbation du contrat de territoire espaces naturels sensibles « Salève-Genevois »

b. approbation du contrat global de l’eau du territoire de l’Arve

3. Eau : demande d’autorisation de défrichement sur le site de la station de captage pour l’exploitation de la nappe de Matailly-Moissey

4. Ressources humaines : créations de poste régie assainissement et SCCP

5. Mobilité : modes doux : demande d’autorisation de défrichement sur le site du Bois de Vosogne à Valleiry

 

VI - Divers