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Intercommunalité

Conseil Communautaire

29 avr 2019
20:00
CCG - Amphithéatre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS

L’ordre du jour sera le suivant :

 

I – Information/débat :

  1. Restitution et point d’avancement des travaux du Conseil de Développement (sont conviés les membres du Conseil de Développement)
  2. Présentation par le CAUE de l’analyse du territoire et du bilan de la plateforme (sont conviés les membres de la commission aménagement/habitat)
  3. Comptes administratifs 2018 et budgets supplémentaires 2019 eau et assainissement
  4. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes dans le cadre du contrôle de la gestion de la Communauté de Communes sur la période 2011 à 2017

 

II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire des 25 février et 25 mars 2019

 

III- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

 

IV - Compte-rendu des travaux du Bureau  - Compte-rendu décisions du Président

 

V – Délibérations

1. Finances :

a. comptes de gestion exercice 2018 – budgets régies eau et assainissement

b. comptes administratifs 2018 régies eau et assainissement

c. affectations de résultats régies eau et assainissement

d. budgets supplémentaires – régie eau, régie assainissement et budget DSP eau

2. Administration :

a. rapport d’activité du Conseil de Développement de la CCG

b. rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes dans le cadre du contrôle de la gestion de la Communauté de Communes sur la période 2011 à 2017

3. Environnement : approbation du contrat de territoire espaces naturels sensibles « Vuache-Champagne-Genevois »

4. Eau/Assainissement :

a. attribution du marché fournitures compteurs eau et modules radio

b. marché « Curage, compactage, étanchéité et inspection télévisée des réseaux et ouvrages d’assainissement »

5. Déchets :

a. attribution marché fourniture d’un camion destiné à la collecte des déchets ménagers par conteneur

b. avenant n°1 à la fourniture et à la livraison de conteneurs aériens destinés à la collecte des ordures ménagères et aux cartons bruns sur le territoire de la CCG

6. Tourisme : approbation du budget et plan marketing de l’office de tourisme

7. Aménagement : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du SCOT du Genevois - Approbation

 

VI - Divers

 

Evénements à venir

23/09/2019 - 20:00

Conseil Communautaire

CCG amphithéatre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
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