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Intercommunalité

Conseil Communautaire

25 mar 2019
20:00
CCG - Amphithéatre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS

L’ordre du jour sera le suivant :

 

I – Information/débat :

  1. Présentation des budgets primitifs 2019 et comptes administratifs 2018

 

II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 04 février 2019

 

III- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

 

IV - Compte-rendu des travaux du Bureau  

 

V - Délibérations

  1. Finances :

a. Budget général et ses budgets annexes : comptes de Gestion 2018 - comptes Administratifs 2018 - affectation des résultats 2018 - Budget Primitif 2019

b. vote des taux 2019

c. autorisations de programme et crédits de paiements – budget général

d. fixation coefficient multiplicateur TASCOM

e. provisions budget général

  1. Ressources Humaines :

a. suppressions et créations de postes

b. création d’un emploi permanent au service déchets

c. tableau des emplois et effectifs du budget général

d. création d’un emploi permanent à la régie assainissement

e. recrutement d’agents non titulaires

3. Economie : autorisation de défrichement zone des Chavanoux à Vulbens

4. Déchets :

a. tarif kit de compostage

b. tarif cartes d’accès aux déchetteries

5. Mobilité : transport scolaire – instauration d’un tarif entre la gare de Valleiry et la MFR de Vulbens

 

VI – Divers

 

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