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Intercommunalité

Conseil Communautaire

25 fév 2019
20:00
amphithéatre Orjobet - Bat Athéna 2 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS

L’ordre du jour sera le suivant :

 

I – Information/débat :

  1. Pôle Métropolitain (en présence de Jean DENAIS)
    • Rapport d’activité 2017
    • Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des comptes concernant la gestion du Pôle Métropolitain
    • Point sur la feuille de route politique
  2. Débat d’Orientation Budgétaire 2019 budget général
  3. Point d’avancement sur le schéma de mutualisation
  4. Pré-validation du programme pluriannuel relatif à la politique environnement et du principe de contractualisation avec les partenaires (contrat global et CTENS)

 

II- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

 

III - Compte-rendu des travaux du Bureau - Compte-rendu des décisions du Président

 

IV – Délibérations

1. Administration :

a. Rapport d’activité 2017 du Pôle Métropolitain du Genevois Français

b. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de l’ARC devenu Pôle Métropolitain

c. Point d’avancement sur le schéma de mutualisation

d. Rapport égalité femmes – hommes

2. Finances : débat et rapport d’orientation budgétaire 2019 du budget général et des budgets annexes

3. Déchets :

a. résiliation du marché de fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés destinés à la collecte des déchets sur le territoire de la Communauté de communes du Genevois

b. remboursement exceptionnel de TEOM – SCI du Viaduc

4. Economie : achat terrain à la commune de Saint-Julien ZA sous le Puy et revente à l’entreprise SAMSE

5. Environnement : 2ème programme d’action et de prévention des inondations (PAPI) de l’Arve - engagement de la CCG

 

V - Divers

  • Point d’information sur l’avis rendu par le Bureau sur le schéma départemental d’accueil des gens du voyage

Evénements à venir

23/09/2019 - 20:00

Conseil Communautaire

CCG amphithéatre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
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