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Intercommunalité

Conseil Communautaire

26 nov 2018
20:00
CCG (amphithéatre Orjobet) 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS

L’ordre du jour sera le suivant :

I – Information/débat :

  1. Validation du schéma modes doux de la CCG (sont conviés les membres de la commission transports/mobilité)
  2. Refonte du RIFSEEP
  3. Instauration du télétravail
  4. DOB 2019 eau et assainissement

 

II- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

 

III - Compte-rendu des travaux du Bureau  

 

IV - Délibérations

1. Mobilité :

a. schéma des aménagements cyclables de la CCG

b. avenant n°4 à la convention de coopération intermodale à intervenir avec la Région

2. Finances :

a. débat et rapport d’orientation budgétaire 2019 eau et assainissement

b. création budget annexe au budget général – budget annexe eau DSP

c. autorisations de programme et crédits de paiement – budgets eau et assainissement

d. autorisations de programme et crédits de paiement – budget général

e. attribution de compensation définitives 2018

3. Ressources Humaines :

a. refonte du RIFSEEP

b. instauration du télétravail

c. contrat unique d’insertion – parcours emploi compétences

4. Aménagement : intégration de la CCG au protocole d’échanges fonciers entre la commune de St Julien et le Conseil Départemental – Avenant n°1

5. Social : approbation de l’avenant n°02 au marché « Conception et livraison de repas pour les Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)  de la Communauté de communes du Genevois »

 

V - Divers

 

Evénements à venir

17/12/2018 - 20:00

Conseil Communautaire

CCG - amphithéâtre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS