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Intercommunalité

Conseil Communautaire

29 oct 2018
20:00
siège de la CCG - amphithéatre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS

L’ordre du jour sera le suivant :

 

I – Information/débat :

  1. Présentation du périmètre et modalités d’intervention de la Foncière (sont conviés les membres de la commission aménagement)
  2. Présentation du diagnostic du PCAET

 

II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 24 septembre 2018

 

III- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

 

IV - Compte-rendu des travaux du Bureau  

 

V - Délibérations

1. Administration : définition de l’intérêt communautaire compétence  équipements culturels, sportifs, et d’enseignement préélémentaire et élémentaire »

2. Economie : définition de l’intérêt communautaire en matière de politique du commerce et soutien aux activités commerciales

3. Mobilité :

a. projet d’aménagement modes doux VIARHONA – Bilan de la concertation

b. projet d’aménagement modes doux liaisons Archamps-Beaumont et Beaumont – Saint Julien – Bilan de la concertation

4. Eau/Assainissement :

a. avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l’eau potable

b. attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réseaux humides secteur entrée sud quartier gare à St Julien-en-Genevois

 

VI - Divers

Evénements à venir

17/12/2018 - 20:00

Conseil Communautaire

CCG - amphithéâtre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS