Conseil Communautaire
L’ordre du jour sera le suivant :
I – Information/débat :
- Présentation du périmètre et modalités d’intervention de la Foncière (sont conviés les membres de la commission aménagement)
- Présentation du diagnostic du PCAET
II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 24 septembre 2018
III- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES
IV - Compte-rendu des travaux du Bureau
V - Délibérations
1. Administration : définition de l’intérêt communautaire compétence équipements culturels, sportifs, et d’enseignement préélémentaire et élémentaire »
2. Economie : définition de l’intérêt communautaire en matière de politique du commerce et soutien aux activités commerciales
3. Mobilité :
a. projet d’aménagement modes doux VIARHONA – Bilan de la concertation
b. projet d’aménagement modes doux liaisons Archamps-Beaumont et Beaumont – Saint Julien – Bilan de la concertation
4. Eau/Assainissement :
a. avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l’eau potable
b. attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réseaux humides secteur entrée sud quartier gare à St Julien-en-Genevois
VI - Divers
