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Intercommunalité

Conseil Communautaire

24 sep 2018
20:00
CCG - Amphithéatre Orjobet Bat Athena 2 - 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS

L’ordre du jour sera le suivant :

 

I – Information/débat :

  1. Délégation de la compétence mobilités nouvelles : modification des statuts du Pôle Métropolitain
  2. Géothermie : point étude sous-sol

 

II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 25 juin 2018

 

III- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

 

IV - Compte-rendu des travaux du Bureau – compte-rendu des décisions du Président

 

V - Délibérations

1. Administration : révision des statuts et de l’intérêt métropolitain du Pôle Métropolitain du Genevois Français

2. Mobilité : marché de maîtrise d’œuvre et OPC pour l'aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l'échelle de la CCG

3. Déchets : marché de fourniture et livraison de conteneurs aériens destinés à la collecte des OM et cartons bruns

4. Ressources Humaines :

a. création d’un emploi permanent service déchets

b. contrats d’apprentissage dans le cadre d’une formation en alternance – services exploitation eau et assainissement

c. contrat d’apprentissage dans le cadre d’une formation en alternance – service travaux eau et assainissement

d. création poste contrat unique d’insertion

5. Eau/Assainissement :

a. coopération décentralisée : projet d’assainissement sur la commune de Brickaville à Madagascar – Convention à intervenir avec Hydraulique Sans Frontière

b. engagement de la CCG sur la substitution des ressources d’eau potable en déficit suite à réalisation du projet d’exploitation de la nappe Matailly-Moissey

6. Finances :

a. fixation coefficient multiplicateur TASCOM

b. suppression exonération TEOM pour les immeubles non desservis par le service d’enlèvement des déchets

c. exonération TEOM pour les entreprises soumises à la redevance spéciale des déchets non ménagers

d. fixation du montant d’une base servant à l’établissement de la cotisation minimum

e. avance de trésorerie du budget général à la régie assainissement

f. avance de trésorerie du budget général à la régie d’eau

7. Environnement : taxe GEMAPI : fixation du produit exercice 2019

8. Tourisme : modification de la tarification de la taxe de séjour

9. Environnement : géothermie : convention d’échange de données à intervenir avec la Communauté de Communes du Pays de Gex, la République et le Canton de Genève et les SIG

 

VI - Divers

 

Evénements à venir

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