Conseil Communautaire
L’ordre du jour sera le suivant :
I – Information/débat :
- Bilan à mi-parcours du PLH
- Rapport d’activité 2017
- Eau : abandon, conservation ressources
II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 28 mai 2018
III- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES
IV - Compte-rendu des travaux du Bureau
V - Délibérations
1. Aménagement : conventionnement avec le CAUE pour la mise en place d’un service d’architectes-conseils – avenant d’intégration de la commune d’Archamps au dispositif
2. Tourisme : modification de la tarification de la taxe de séjour
3. Déchets :
a. remboursement de TEOM entreprises U Express et SARL Residential
b. rapport sur le prix et la qualité du service pour l’année 2017
4. Eau/Assainissement :
a. Rapports sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2017
b. coopération décentralisée – projet Brickaville– avenant n°1 à la convention de partenariat avec Hydraulique sans frontières
c. devenir des ressources en eau potable
d. instauration redevance du domaine public eau potable
5. Sport :
a. convention et tarifs pour utilisation des équipements sportifs de la CCG par les lycées
b. convention et tarifs pour utilisation des équipements sportifs de la CCG
VI - Divers
