-A +A
Intercommunalité

Conseil Communautaire

25 juin 2018
20:00
CCG- Amphithéâtre Orjobet
74160 ARCHAMPS TECHNOPOLE

L’ordre du jour sera le suivant :

 

I – Information/débat :

  1. Bilan à mi-parcours du PLH
  2. Rapport d’activité 2017
  3. Eau : abandon, conservation ressources

 

II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 28 mai 2018

 

III- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

 

IV - Compte-rendu des travaux du Bureau  

 

V - Délibérations

1. Aménagement : conventionnement avec le CAUE pour la mise en place d’un service d’architectes-conseils – avenant d’intégration de la commune d’Archamps au dispositif

2. Tourisme : modification de la tarification de la taxe de séjour

3. Déchets :

a. remboursement de TEOM entreprises U Express et SARL Residential

b. rapport sur le prix et la qualité du service pour l’année 2017

4. Eau/Assainissement :

a. Rapports sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2017

b. coopération décentralisée – projet Brickaville– avenant n°1 à la convention de partenariat avec Hydraulique sans frontières

c. devenir des ressources en eau potable

d. instauration redevance du domaine public eau potable

5. Sport :

a. convention et tarifs pour utilisation des équipements sportifs de la CCG par les lycées

b. convention et tarifs pour utilisation des équipements sportifs de la CCG

 

VI - Divers

Evénements à venir

Désolé, il n'y a aucun événement correspondant à votre recherche.