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Intercommunalité

Conseil Communautaire

28 mai 2018
20:00
CCG - Amphithéâtre Orjobet
74160 ARCHAMPS TECHNOPOLE

L’ordre du jour sera le suivant :

I – Information/débat :

  1. Présentation budget primitif EPIC Tourisme
  2. Point d’information sur les actions en matière d’énergie : énergie citoyenne, géothermie
  3. Point d’information sur les dossiers liés à la technopole d’Archamps
  4. Point d’information sur l’avancement du schéma départemental d’accueil des gens du voyage

 

II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 23 avril 2018

 

III- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

 

IV - Compte-rendu des travaux du Bureau  

 

V – Délibérations

  1. Eau/Assainissement :

a. attribution de la délégation de service public pour la gestion du service de distribution d’eau potable sur le territoire de la CCG (communes d’Archamps, Beaumont, Bossey, Feigères et St Julien)

b. bordereau des prix unitaires eau à compter du 1er juillet 2018

c. tarif eau abonné à compter du 1er juillet 2018

d. tarif eau vente en gros à compter du 1er juillet 2018

e. tarif frais de contrôle assainissement à compter du 1er juillet 2018

2. Tourisme :

a. approbation du budget primitif 2018 de l’EPIC «Les Monts de Genève» et du plan marketing

b. avenant n°1 à la convention d’objectifs tripartite 2018-2020 Annemasse Agglo/CCG/Office de Tourisme les Monts de Genève

3. Economie : approbation vente de terrain à la société APSYS sur Archamps Technopole

4. Mobilité :

a. attribution marché services de transports publics à l’attention des enfants pour la desserte des établissements d’enseignements, du restaurant scolaires, et pour les activités scolaires, périscolaires et du centre aéré

b. demande de subvention – mobilité des publics précaires

5. Habitat : action financière du PLH : Régénéro : dispositif d’aides aux travaux de rénovation énergétique

6. Environnement : PAEC du Genevois – Complément de financement et approbation de la convention de gestion de paiement

7. Administration :

a. modification des statuts du SIGETA

b. modification des délégations du Conseil Communautaire au Président

 

VI - Divers

Evénements à venir

17/12/2018 - 20:00

Conseil Communautaire

CCG - amphithéâtre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS