Conseil Communautaire
L’ordre du jour sera le suivant :
I – Information/débat :
- Diagnostic Local de Santé
- GEMAPI
II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire des 27 novembre et 18 décembre 2017
III- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, ARC SM, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES
IV - Compte-rendu des travaux du Bureau - compte-rendu des décisions du Président
V - Délibérations
- Aménagement du territoire : gare : composition et modalités de fonctionnement de la commission spéciale de concession d’aménagement du projet de réaménagement du quartier gare
2. Environnement :
a. institution d’une taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)
b. taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) – fixation du produit année 2018
c. programme d’action et de prévention des inondations (PAPI) de l’Arve – Avenant suite à bilan mi-parcours
d. lancement de l’élaboration Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
3. Finances :
a. attributions compensation provisoires 2018
b. création du budget annexe zones d’activité économique
c. approbation budget primitif 2018 budget annexe ZAE
4. Mobilité :
a. projet d’aménagement modes doux Viarhôna – Objectifs et modalités de concertation
b. projet d’aménagement modes doux sur les antenne Nord Sud – Objectifs et modalités de concertation
c. aménagements structurants en faveur des transports publics - demande de subventions Projet d’agglomération 1
5. Ressources humaines : recrutement d’agents non titulaires
6. Administration : remplacement M Favre au sein de la MED et de TERACTEM
VI - Divers