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Intercommunalité

Conseil Communautaire

05 fév 2018
20:00
CCG Amphithéatre Orjobet
74160 ARCHAMPS TECHNOPOLE

L’ordre du jour sera le suivant :

 

I – Information/débat :

  1. Diagnostic Local de Santé
  2. GEMAPI

 

II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire des 27 novembre et 18 décembre 2017

 

III- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, ARC SM, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

 

IV - Compte-rendu des travaux du Bureau  - compte-rendu des décisions du Président

 

V - Délibérations

  1. Aménagement du territoire : gare : composition et modalités de fonctionnement de la commission spéciale de concession d’aménagement du projet de réaménagement du quartier gare

2. Environnement :

a. institution d’une taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)

b. taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) – fixation du produit année 2018

c. programme d’action et de prévention des inondations (PAPI) de l’Arve – Avenant suite à bilan mi-parcours

d. lancement de l’élaboration Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

3. Finances :

a. attributions compensation provisoires 2018

b. création du budget annexe zones d’activité économique

c. approbation budget primitif 2018 budget annexe ZAE

4. Mobilité :

a. projet d’aménagement modes doux Viarhôna – Objectifs et modalités de concertation

b. projet d’aménagement modes doux sur les antenne Nord Sud – Objectifs et modalités de concertation

c. aménagements structurants en faveur des transports publics - demande de subventions Projet d’agglomération 1

5. Ressources humaines : recrutement d’agents non titulaires

6. Administration : remplacement M Favre au sein de la MED et de TERACTEM

 

VI - Divers

 

Evénements à venir

26/02/2018 - 20:00

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26/03/2018 - 20:00

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