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Intercommunalité

Conseil Communautaire

26 mar 2018
20:00
CCG Amphithéatre Orjobet
74160 ARCHAMPS TECHNOPOLE

L’ordre du jour sera le suivant :

 

I – Information/débat :

  1. BP 2018

 

II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 26 février 2018

 

III- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

 

IV - Compte-rendu des travaux du Bureau  

 

V - Délibérations

1. Finances :

a. Comptes de Gestion 2017 - Comptes Administratifs 2017 - Affectation des résultats 2017 - Budget Primitif 2018 pour chaque budget

b. vote des taux 2018

c. autorisations de programme et crédits de paiements – budgets général, eau, assainissement, zones d’activités économiques

d. fixation coefficient multiplicateur TASCOM

2. Ressources Humaines :

a. créations de postes permanents

b. tableau des emplois et des effectifs 2018 CCG, régie assainissement, régie eau

3. Mobilité : aménagements structurants en faveur des transports publics – Demande de subvention FDDT

4. Eau/Assainissement : demande de subvention travaux réseaux humides le Fort Songy à Viry

5. Déchets :

a. attribution marché de traitement des déchets provenant des déchetteries de la CCG

b. remboursement exceptionnel TEOM – SARL Résidential, SCI Les Combes, entreprise U Express

 

VI - Divers

Evénements à venir

28/05/2018 - 20:00

Conseil Communautaire

CCG - Amphithéâtre Orjobet
74160 ARCHAMPS TECHNOPOLE
25/06/2018 - 20:00

Conseil Communautaire

CCG- Amphithéâtre Orjobet
74160 ARCHAMPS TECHNOPOLE