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Intercommunalité

Conseil Communautaire

18 déc 2017
20:00
amphithéâtre Orjobet CCG
Archamps Technopôle

L’ordre du jour sera le suivant :

I – Installation de :

  • Thierry Des Diguères en remplacement de Jean-Christophe Boillon
  • Jean-Yves Le Ven en remplacement de Marc Favre

II – Information/débat :

  1. GEMAPI : exercice de la compétence, gouvernance et financement
  2. Point technopole : gouvernance, projets
  3. Adoption lettre d’intention – Petites douanes

III - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 30 octobre 2017

IV- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

V - Compte-rendu des travaux du Bureau 

VI – Délibérations

1. Aménagement du territoire - Quartier gare :

a. réaménagement du quartier de la gare à St Julien – Lancement d’une concession d’aménagement

b. convention de groupement d’autorités concédantes pour la mise en œuvre du projet de réaménagement du quartier de la gare

2. Finances :

a. avance du budget assainissement au budget eau

b. attributions de compensation définitives 2017

c. autorisations de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2018 budgets général, régies eau et assainissement

3. Mobilité :

a. convention de groupement de commande CCG/ Saint Julien - exécution de services de transports scolaires, périscolaires et du centre aéré

b. adoption de la lettre d’intention portant sur la réduction tangible du trafic pendulaire motorisé de transit au niveau des douanes de Soral II, Sezegnin, Chancy II et Certoux

4. Administration :

a. définition de l’intérêt communautaire compétence « équipements culturels, sportifs, et d’enseignement préélémentaire et élémentaire »

b. convention de groupement de commande CCG/St Julien - impression de documents de communication

5. Economie :

a. définition de l’intérêt communautaire compétence voirie

b. acquisition de parcelle suite au transfert de compétence économie visant à permettre l’extension de la ZAE des Grands Champs Sud à Viry

c. acquisition de parcelle suite au transfert de compétence économie visant à permettre l’extension de la ZAE des Grands Chavannoux à Vulbens

d. avenant n°01 convention gestion ZAE

e. Ecoparc du Genevois – Vente de terrains à Teractem

f. cession de terrains à la société Vigny Depierre

g. convention spécifique accompagnement de la CCG concernant la stratégie de développement économique du territoire

6. Ressources Humaines : création d’emplois permanents

7. Habitat : renouvellement convention d’utilisation de l’abattement de 30 % de la TFPB en faveur du bailleur social situé en quartier politique de la ville

8. Eau/Assainissement : convention pour l’étude d’un plan de gestion pour la préservation de la ressource en eau du massif du Salève

VII - Divers

  1. Point sur les votes des conseils municipaux : révision statutaire, rapport de la Clect et conditions patrimoniales

Evénements à venir

28/05/2018 - 20:00

Conseil Communautaire

CCG - Amphithéâtre Orjobet
74160 ARCHAMPS TECHNOPOLE
25/06/2018 - 20:00

Conseil Communautaire

CCG- Amphithéâtre Orjobet
74160 ARCHAMPS TECHNOPOLE