Conseil Communautaire

L’ordre du jour sera le suivant :

I – Information/débat :

1. MTJD
2. Quartier gare : présentation procédure concession
3. Validation de la phase 2 de l’étude d’optimisation du service collecte et traitement des déchets

II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 30 octobre 2017

III- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

IV - Compte-rendu des travaux du Bureau  

V - Délibérations

1. Eau :

a. avenants aux lots n°1, 2 et 5 pour la réalisation des travaux nécessaires à l’exploitation de la nappe Matailly-Moissey

b. avenant n°02 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation des travaux nécessaires à l’exploitation de la nappe Matailly-Moissey

c. projet de Matailly-Moissey – Habilitation du Président à recourir à la procédure de médiation – Travaux des lots 1 et 2

2. Aménagement du territoire :

a. quartier gare : étude franchissements voie ferrée : convention participation financière avec Saint-Julien

b. service de conseil architectural, urbain et paysager de la CCG – Avenant n°1 aux contrats des architectes conseil – charte de déontologie des architectes conseil du CAUE

3. Finances : suppression du budget SPANC

4. Administration : convention SIGETA mise à disposition de bureaux

5. Ressources Humaines :

a. recrutement d’agents non titulaires

b. création emploi permanent responsable service commun commande publique

c. création emploi permanant responsable habitat et foncier

VI - Divers