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Intercommunalité

Conseil Communautaire

26 juin 2017
20:00
amphithéâtre Orjobet CCG
Archamps Technopole

L’ordre du jour sera le suivant :

 

I – Information/débat :

  1. Futur mode de gestion eau
  2. Présentation de l’outil locallien.fr

 

II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 29 mai 2017

 

III - Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

 

IV - Compte-rendu des travaux du Bureau  

 

V - Délibérations

1. Eau/Assainissement :

a. choix du futur mode de gestion eau (sont conviés les membres du Conseil Exploitation)

b. coopération décentralisée : convention avec l’association Hydraulique sans Frontières - projet d’eau et d’assainissement sur la commune de Brickaville à Madagascar

2. Administration :

a. modalités d’élection de la Commission de concession pour toutes les procédures de passation des concessions de la CCG

b. constitution et élection de la Commission permanente de délégation de service public de la CCG

3. Economie/tourisme :

a. convention de financement « les rencontres du Mont Blanc »

b. modification du montant de la taxe de séjour

4. Ressources humaines : recrutement directeur régies eau et assainissement

5. Déchets : attribution du marché acquisition d’un camion de collecte des ordures ménagères

6. Environnement : groupement de commande relatif à la passation de marchés publics pour l’élaboration du PCAET

7. Finances : modification composition CLECT

 

VI - Divers

  1. Ateliers Viarhôna