Bureau Communautaire

L’ordre du jour sera le suivant :

I – Information/débat

1. Politique du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire
2. Validation principes des appels à projets Ecoparc
3. Présentation note fonctionnement suite au transfert de compétence développement économique
4. Point sur la compétence eaux pluviales

II – Compte-rendu des commissions

III - Approbation compte-rendu du Bureau des 11 juin et 17 septembre 2018

IV – Délibérations

1. Mobilité :

1. attribution du marché de maîtrise d’œuvre portant sur la réalisation du bâtiment pour le dépôt bus sur la zone d’activité du Marais à St Julien
2. attribution du marché de maîtrise d’œuvre portant sur la réalisation des aménagements extérieurs (partie VRD) d’un dépôt bus sur la zone d’activité du Marais à St Julien

c. attribution du marché de missions de relevé topographique pour l'aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l'échelle de la Communauté de Communes du Genevois

2. Finances : admissions en non-valeur : budgets général, eau et assainissement

V – Divers