Intercommunalité

conseil communautaire en direct

Lundi 27 septembre 2021 - Début de la séance à 20h00

La séance est retransmise en direct sur notre chaine YOUTUBE : https://www.youtube.com/channel/UC6bN-xQbz7plBU5Nd5n0q2g

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L’ordre du jour sera le suivant :

I. Installation d’Adrien Caillouet en remplacement de Pierre Guillemin (commune de Collonges-sous-Salève) et de Sylvain Dubeau en remplacement d’Antoine Vielliard (commune de Saint-Julien)

II. Désignation d’un secrétaire de séance

III. Information/débat :

1. Tournée de territoire transition écologique – PMGF – VP : S Javogues (sont conviés les membres de la commission environnement/transition énergétique)

2. Rapport d’activité 2020 de la CCG

IV. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 28 juin 2021

V. Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, Association des Maires

VI. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président

VII. Délibérations

1. Eau/assainissement :

a. Rapports sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement 2020

b. Attribution du marché de travaux pour la réhabilitation sans tranchée des réseaux d’eaux usées

2. Déchets : rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets 2020

3. Administration : modification de la représentation de la Communauté de Communes au sein du SMAG

4. Environnement : Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois – Ouverture d’une enquête publique préalable à la DUP conjointe à une enquête parcellaire

5. Habitat - Reconduction des dispositifs financiers liés au PLH 2 – action 6.2 : développement d’une aide à la pierre pour la création de logements à vocation sociale

6. Mobilité : tramway de Saint-Julien : avenant à la convention de travaux entre la société Pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR) et la Communauté de Communes du Genevois

7. Ressources humaines : suppression et création d’un poste à la régie assainissement

VIII. Divers