Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 janvier 2025 (signé)

#Administration
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/04/2025
c_20250127_pv_0.pdf PDF - 4.57 Mo Télécharger

Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et la SAS LA PANIERE dans le cadre des travaux du tramway du Genevois

#Economie
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 31/01/2025
b_20250127_eco_006.pdf PDF - 1.45 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 janvier 2025 (non signé)

#Administration
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 21/03/2025
c_20250127_pv.pdf PDF - 3.54 Mo Télécharger

Remboursement à Véolia des mensualisations perçues mais non affectées dans le cadre du contrat de la délégation de service public

#Eau
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 11/02/2025
c_20250127_eau_009_executoire.pdf PDF - 1.62 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Jonzier-Epagny

#Aménagement
Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 31/01/2025
b_20250127_amgt_004.pdf PDF - 1.48 Mo Télécharger