Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché de travaux de la passerelle de la ViaRhôna située route des Vignes à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202433)

#Mobilité
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
b_20241216_mob_52.pdf PDF - 0.68 Mo Télécharger

Approbation de la convention de partenariat entre l’Association GROUPE SOS SOLIDARITES - ASSFAM et la Communauté de Communes du Genevois relative à la tenue au sein de la Maison de la Justice et du Droit d’une permanence juridique spécialisée en droit des

#Social
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
b_20241216_soc_55.pdf PDF - 1.43 Mo Télécharger

Budget principal : souscription à un emprunt long terme de 3 450 000 € auprès de La Banque Postale

#Finances
Date de délibération : 10/12/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2024
2024_137_bp_emprunt.pdf PDF - 1.21 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du local professionnel n° 106 à la société GODIER-GENOUD, situé dans le Village d’entreprises du

#Economie
Date de délibération : 10/12/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2024
2024_138_avenant_1_mad_genoud.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Anne-Marie MOURET, Directrice de la crèche « au Pays des P’tits Pious » à Viry

#Administration
Date de délibération : 09/12/2024 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 18/12/2024
2024_243_deleg_signature_ammouret.pdf PDF - 0.98 Mo Télécharger