Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Remplacement de représentants de la Communauté de Communes du Genevois au comité syndical du Syndicat Intercommunal de Valorisation (SIVALOR)

#Administration
Date de délibération : 29/01/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 02/02/2024
c_20240129_adm_09.pdf PDF - 1.01 Mo Télécharger

Attribution du marché de fourniture et livraison d’une laveuse de colonnes à apport volontaire modèle enterrés, semi-enterrés et aériens (n° 202359_ccg)

#Déchets
Date de délibération : 25/01/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/01/2024
2024_14_dech_achat_laveuse_0.pdf PDF - 1.64 Mo Télécharger