Alerte sécheresse
La préfecture de la Haute-Savoie a placé le Genevois en alerte sécheresse de niveau 2/4 en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques, à partir de ce lundi 22 juin. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de mise à disposition du local professionnel n° 108 (anciennement n° 8) situé dans le village d’entreprises du Grand-Châble à la société Construction Métallique du Genevois

#Economie
Date de délibération : 27/11/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 02/12/2024
2024_126_conv_mad_cmg.pdf PDF - 2.49 Mo Télécharger

Présentation des actions entreprises à la suite du contrôle de la Chambre régionale des comptes relatif aux transports publics frontaliers et mesures d’accompagnement du Léman Express

#Mobilité
Date de délibération : 25/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2024
c_20241125_mob_123.pdf PDF - 0.76 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 à l’accord cadre à bons de commande pour les travaux préparatoires dans le cadre de l’opération de la ligne de tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève

#Mobilité
Date de délibération : 25/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2024
c_20241125_mob_126.pdf PDF - 0.70 Mo Télécharger

Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour les professionnels au titre de l’année 2025

#Déchets
Date de délibération : 25/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2024
c_20241125_dech_129.pdf PDF - 2.42 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 novembre 2024

#Administration
Date de délibération : 25/11/2024 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/01/2025
c_20241125_pv.pdf PDF - 5.70 Mo Télécharger

Approbation de la convention d’accompagnement Etudes d’ingénierie en aménagement cyclable « légers » entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune d’Archamps

#Mobilité
Date de délibération : 25/11/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 05/12/2024
c_20241125_mob_124.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger