Jour férié - 1er mai

Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés le vendredi 1er mai. 
Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Renouvellement de la convention avec l'association Pour le Logement Savoyard - Agence Départementale d'Information sur le Logement (PLS ADIL)

#Délibération
Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2023
20230109_b_hab04_global.pdf PDF - 1.95 Mo Télécharger

Marché de travaux portant sur le renouvellement des réseaux d'AEP route de Vovray à Archamps (marché n°202257_ccg) - Attribution

#Délibération
Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2023
20230109_b_eau02.pdf PDF - 0.78 Mo Télécharger

Haute-Savoie Rénovation Energétique - Convention de coordination et de financement du service départemental - Période 2022-2023

#Délibération
Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2023
20230109_b_hab05_global.pdf PDF - 6.51 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition de terrains à intervenir avec la société auto-école de Viry

#Décisions
Date de délibération : 06/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/01/2023
2023_02_global.pdf PDF - 2.28 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition de terrains à intervenir avec la société MP Bois

#Décisions
Date de délibération : 06/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/01/2023
2023_01_global.pdf PDF - 2.33 Mo Télécharger