Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

SAGE de l’Arve, Contrat Global et PAPI – Participation de la Communauté de Communes du Genevois au titre de l’année 2023

#Décisions
Date de délibération : 11/07/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/07/2023
2023_67_global.pdf PDF - 3.03 Mo Télécharger

Mission de consolidation et d’approfondissement de diagnostics existants en vue d’établir un diagnostic social de territoire, préalable à la signature de la Convention Territoriale Globale entre la CAF et la CCG (marché n°202307) Avenant n°01

#Décisions
Date de délibération : 11/07/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/07/2023
2023_65_global.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée à Monsieur Julien BOUCHET, 3ème Vice-Président, portant sur l’acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée ZC 551 pour une superficie de 694 m² située sur la commune de Viry

#Administration
Date de délibération : 11/07/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 13/07/2023
2023_391_delegation_julien_bouchet_achat_viry.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 1 parties A et B portant sur les prix généraux et les réseaux humides d’eaux usées et d’eau potable (ma

#Délibération
Date de délibération : 10/07/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/07/2023
20230710_cc_eauasst79_global.pdf PDF - 4.92 Mo Télécharger