Jour férié - 1er mai

Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés le vendredi 1er mai. 
Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Aménagements structurants en faveur des transports publics et l'accessibilité au centre-ville de Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202040) - Lot n°2 bordures/réglages/enrobés/signalisations - Avenant n°3

#Décisions
Date de délibération : 26/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 30/01/2023
2023_10_global_0.pdf PDF - 1.53 Mo Télécharger

Assistance à maîtrise d'ouvrage : mise en œuvre des réformes de la politique d'accès au logement locatif social du territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202220_ccg) - Approbation de l'avenant n°1

#Décisions
Date de délibération : 24/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/01/2023
2023_09_global.pdf PDF - 1.43 Mo Télécharger

Personnel contractuel - Recrutement d'agents non contractuels

#Délibération
Date de délibération : 23/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/01/2023
20230123_b_rh06.pdf PDF - 0.60 Mo Télécharger

Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'aménagements hydrauliques sur l'Arande et d'aménagements hyrauliques et paysagers sur le ruisseau de Ternier à Saint-Julien-en-Genevois - Avenant n°6

#Délibération
Date de délibération : 23/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/01/2023
20230123_b_env09_global.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger

Personnel contractuel - Recours au dispositif Parcours Emploi Compétences

#Délibération
Date de délibération : 23/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/01/2023
20230123_b_rh07.pdf PDF - 0.66 Mo Télécharger