Jour férié - 1er mai

Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés le vendredi 1er mai. 
Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de mise à disposition de locaux professionnels et d'accompagnement - Village d'entreprises du Grand Châble

#Décisions
Date de délibération : 02/02/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 06/02/2023
2023_11_global.pdf PDF - 1.45 Mo Télécharger

Approbation de l'avenant n°2 au traité de concession d'aménagement de l'Ecoparc de Cervonnex

#Délibération
Date de délibération : 30/01/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/02/2023
20230130_cc_eco01_global.pdf PDF - 1.45 Mo Télécharger

Service de conseil architectural, urbain et paysager de la Communauté de Communes du Genevois

#Délibération
Date de délibération : 30/01/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/02/2023
20230130_cc_hab04_global.pdf PDF - 1.47 Mo Télécharger

Décision modificative n°1 - Budget annexe DSP Eau (rectificatif)

#Délibération
Date de délibération : 30/01/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/02/2023
20230130_cc_fin06.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger